Décrets sénatoriaux

Membre Messages : 69 Date d'inscription : 04/07/2017

Ici est listé l’ensemble des décrets pris par le Sénat carthaginois.

Membre Messages : 69 Date d'inscription : 04/07/2017

Décret sénatorial I

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En vertu de l'article 3, le Sénat accorde à Lord_Potatoes et Braxasss la citoyenneté carthaginoise, pour avoir permis le retour de la République.

Article 2 : En vertu de l'article 3, le Sénat accorde à Aexos, Diabetus et Louloupsscraft21 la citoyenneté carthaginoise, pour tout les efforts qu'ils ont fourni pour la cité.

Article 3 : En application de l'article 13, le Sénat définit que ses séances ordinaires auront lieu le samedi à 14 heures.

Article 4 : Les séances du Sénat se dérouleront dans la grande bibliothèque de Carthage jusqu'à l'inauguration d'un nouveau Sénat.

Article 5 : Les années seront dorénavant comptées en se servant de l'année de la fondation de Carthage comme An 0.

Bibliothèque de Carthage, 13 janvier An I

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Décret sénatorial II

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Otarie et Diabetus, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré la fonction de juge cumulable.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Louloupss
-préposé à la guerre à Otarie
-préposé à la diplomatie à Mindeufair
-trésorier à Diabetus
-magistrat à Aexos

Article 4 : Le prix d'achat par le République d'un stack de grès est fixé à 4 shekels, le prix de réparation d'un outil pour la République est fixé à 20 shekels.

Bibliothèque de Carthage, 13 janvier An I

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Décret sénatorial III

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En vertu de l'article 3, le Sénat accorde à Gentle_ la citoyenneté carthaginoise, pour s'être toujours battu pour la liberté et la République.

Article 2 : En application de l'article 37, le Sénat décrète le traité de Carthage-Norrland ratifié par lui-même.

Bibliothèque de Carthage, 27 janvier An I

Décret sénatorial IV

En application de l'article 13 de la constitution, le Sénat décrète que ses séances ordinaires auront dorénavant lieu tout les dimanches à 14 heures.

Bibliothèque de Carthage, 10 février An I

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Décret sénatorial V

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Otarie et Aexos, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré les fonctions de juge et de préposé à la diplomatie cumulables.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Louloupss
-préposé à la guerre à Aexos
-préposé à la diplomatie à Mindeufair
-trésorier à Otarie
-magistrat à Mindeufair

Article 4 : En vertu de l'article 10, le sénat retire à Diabetus sa citoyenneté, pour faute grave.

Bibliothèque de Carthage, 31 mars An I

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Décret sénatorial VI

En application de l'article 37 de la constitution, le Sénat décrète le traité de Nankin ratifié par lui-même.

Sénat de Carthage, 21 avril An I

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Décret sénatorial VII

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Magon Barca et Louloupss, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré les fonction de juge, de préposé à la guerre et de préposé à la diplomatie cumulables.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Magon Barca
-préposé à la guerre à Magon Barca
-préposé à la diplomatie à Hannon Barca
-trésorier à Magon Barca
-magistrat à Hannon Barca

Sénat de Carthage, 28 avril An I

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Décret sénatorial VIII

En vertu de l'article 3 de la constitution, le Sénat décrète que Mrmdr et Dhokaz auront dorénavant accès à la citoyenneté carthaginoise, pour avoir participé au développement de la ville de Carthage.

Sénat de Carthage, 5 mai An I

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Décret sénatorial IX

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Magon Barca et Aexos, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré les fonction de juge, de préposé à la guerre et de préposé à la diplomatie cumulables.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Hanon Barca
-préposé à la guerre à Magon Barca
-préposé à la diplomatie à Hannon Barca
-trésorier à Aexos
-magistrat à Aexos

Article 4 : En application des articles 37 et 40 de la constitution, le Sénat décrète le traité de Carthage du 15 septembre de l'An I nul et non avenu.

Article 5 : En application des articles 37 et 40 de la constitution, le Sénat décrète le traité de Vestfold du 15 septembre de l'An I ratifié par lui-même.

Sénat de Carthage, 12 janvier An II

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Décret sénatorial X

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : Une route reliant Carthage et Hippone sera construite par la ville.

Article 2 : Ladite route suivra le tracé indiqué en annexe.

Article 3 : Cette route sera constitué de dalles de grès situées entre des escaliers retournés.

Sénat de Carthage, 19 janvier An II

Annexe:

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Décret sénatorial XI

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En application de l'article 23, le Sénat a tiré au sort Hannon Barca et Louloupss, qui sont devenus juges.

Article 2 : En application de l'article 20, le Sénat a déclaré les fonction de juge et de préposé à la diplomatie cumulables.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue les fonctions suivantes :
-préposé à l'urbanisme à Hanon Barca
-préposé à la guerre à Magon Barca
-préposé à la diplomatie à Hannon Barca
-trésorier à Aexos
-magistrat à Aexos

Sénat de Carthage, 9 février An II

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Décret sénatorial XII

En application du décret ordinaire n°18 et de la loi sur la justice, le Sénat décrète :

Article 1 : Les rues et places porteront désormais les noms définis sur le plan fourni en annexe.

Article 2 : Chaque juge sera dorénavant défrayé de 15 shekels par jugement.

Sénat de Carthage, 16 février An II

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Décret sénatorial XIII

En application de la loi sur la propriété, le Sénat décrète :

Article 1 : Tout habitant permanent de Carthage peut utiliser les bâtiments de production publics hormis les chantiers navals, qui ne sont utilisés que sur décret du magistrat ou du Préposé à la guerre, e accord avec le trésorier.

Article 2 : L'utilisation des bâtiments de production publics est soumis à une taxe de 1/5 des ressources récoltées.

Sénat de Carthage, 23 février An II

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Décret sénatorial XIV

En application de la constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : La République de Carthage est désormais en guerre contre le Royaume d'Egypte. Les armées de la République devront s'assurer de sa capitulation sans conditions.

Article 2 : Un embargo est mis en place contre l'Égypte. Aucun carthaginois ne peut commercer avec elle.

Article 3 : En application de l'article 23, le Sénat attribue la fonction de Préposé à la Guerre à Aexos.

Sénat de Carthage, 23 février An II

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Décret sénatorial XV

En application de la Constitution, le Sénat décrète :

Article 1: En vertu de l'article 3, le Sénat accorde à Pearce la citoyenneté carthaginoise pour son engagement dans la dernière guerre contre l'Égypte et ses différents dons au profit de la République.

Article 2 : En application de l'article 37, le Sénat décrète le second traité de Nankin ratifié par lui-même.

Article 3 : En application de l'article 19 de la loi sur l'ALC, le Sénat établi la solde de tout les soldats à 40 shekels par soldat et par bataille.

Article 4 : En application de l'article 20 de cette même loi, le Sénat donne à tout les soldats de l'Armée de Libération Carthaginoise une prime de 20 shekels pour la fin de la guerre.

Sénat de Carthage, 26 février An II

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Décret sénatorial XVI

En application de la Constitution, le Sénat décrète :

Article 1 : En vertu de l'Article 20 alinéa 4, le Sénat rend toutes les fonctions cumulables jusqu'à ce qu'il y ait suffisamment de citoyens pour que ce ne soit plus nécessaire.

Article 2 : En application de l'article 37, le Sénat décrète le traité d'Alexandrie du 29 février de l'An II ratifié par lui-même.

Article 3 : En application de l'article 12 de la loi sur le statut des cités, Hippone est rattachée à Carthage.

Article 4 : En application de la loi sur le statut des cités, Alexandrie Nord-Ouest est placée sous le statut de ville rattachée sous gouvernorat.

Article 5 : Le gouverneur d'Alexandrie Nord-Ouest représentera Carthage dans la co-administration des zones partagées établies par la loi organique III.

Article 6 : En application de l'article 23, le Sénat attribue la fonction de gouverneur d'Alexandrie à Magon Barca.

Sénat de Carthage, 1 mars de l'An II

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