Antyka - Serveur Minecraft semi-rp antique
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 Fiscalité

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Dowine
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Dowine


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MessageSujet: Fiscalité   Fiscalité Icon_minitime1Lun 21 Mar - 18:36

I - Les impôts

A) Les règles d'imposition
Tous les habitants de Rome, qu'ils soient Citoyens ou Pérégrins, ainsi que les étrangers résidents, ayant des propriétés foncières ou des locations à Rome et dans les cités et territoires qu'elle contrôle sont imposables.
Certaines classes sociales, fonctions ou magistratures peuvent être exemptés de certains impôts.

B) Le prélèvement des impôts et taxes
Les Questeurs, voir les Consuls à défaut de Questeurs, ont la charge de la collecte des impôts et des taxes au bureau de perception situé dans le bâtiment annexe de la Curie.
Ceux qui ne payent pas les impôts et taxes peuvent faire crédit à hauteur de 50 drachmes. Au-delà, ils s'exposent à des sanctions.

Des Collèges Marchands habilités par le Sénat peuvent avancer des impôts à l'Etat. Les collèges peuvent alors se faire rembourser avec une marge auprès des contribuables qui n'auraient pas encore payé les impôts avant l'avance des collèges.
Un impôt de 5% des bénéfices des collèges marchands sera prélevé par l'Etat.

En cas de non bénéfice au bout de deux mois, des saisies seront réalisées aux locaux du collège.

La fondation d'un collège coute 10dr, en contrepartie l'Etat s'engage à trouver un terrain ou un batiment pour le collège.

Des Collèges Marchands habilités par le Sénat peuvent avancer des impôts à l'Etat. Les collèges peuvent alors se faire rembourser avec une marge auprès des contribuables qui n'auraient pas encore payé les impôts avant l'avance des collèges.

C) Les impôts
- L'impôt romain
Tous les Romains exceptés les magistratures doivent payer l'impôt romain. Il est prélevé tous les mois à hauteur de 10 drachmes.

En cas d'impot non payé, le premier moi un ajout de 2dr sera effectué. Le même ajout sera fait au deuxième mois. Des saisies de biens de la personne seront effectuées si l'impot n'est pas payé au troisème mois.

A l'entrée des villes, une taxe de 5dr sera demandée pour les convois marchands.
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